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Titre : Lutte contre la fraude sociale et fiscale : Note de politique générale Type de document : texte imprimé Auteurs : Chambre des représentants de Belgique, Auteur Année de publication : 22 décembre 2011 Importance : 13 p Langues : Néerlandais (dut) Français (fre) Catégories : Fiscalité
BelgiqueTags : Politique financière Belgique Fiscalité Index. décimale : 02.04 Fiscalité Résumé : La fraude est la violation la plus flagrante du principe d’égalité. Celui qui paie correctement ses impôts et ses cotisations sociales assume les frais pour les cotisations que les fraudeurs ne veulent pas payer et pour les prestations sociales dont ils bénéficient de manière injustifiée. Il n’y a rien d’honorable à frauder. La fraude fausse le marché et fausse la concurrence. Les entreprises qui sont confrontées à des concurrents aux pratiques frauduleuses se retrouvent sous pressions et incitées à frauder elles-mêmes pour survivre. Enfin, la fraude sape la base de la solidarité, comme la crédibilité et le financement des autorités et de la sécurité sociale. Lutte contre la fraude sociale et fiscale : Note de politique générale [texte imprimé] / Chambre des représentants de Belgique, Auteur . - 22 décembre 2011 . - 13 p.
Langues : Néerlandais (dut) Français (fre)
Catégories : Fiscalité
BelgiqueTags : Politique financière Belgique Fiscalité Index. décimale : 02.04 Fiscalité Résumé : La fraude est la violation la plus flagrante du principe d’égalité. Celui qui paie correctement ses impôts et ses cotisations sociales assume les frais pour les cotisations que les fraudeurs ne veulent pas payer et pour les prestations sociales dont ils bénéficient de manière injustifiée. Il n’y a rien d’honorable à frauder. La fraude fausse le marché et fausse la concurrence. Les entreprises qui sont confrontées à des concurrents aux pratiques frauduleuses se retrouvent sous pressions et incitées à frauder elles-mêmes pour survivre. Enfin, la fraude sape la base de la solidarité, comme la crédibilité et le financement des autorités et de la sécurité sociale. Documents numériques
Lutte contre fraude sociale et fiscaleAdobe Acrobat PDF
Titre : Marché du travail : Changements (para)fiscaux et salaires nets Type de document : document électronique Auteurs : Marie Monville, Auteur ; Sébastien Yasse, Auteur ; Michèle Pans, Auteur Editeur : Bruxelles : Conseil central de l'économie Année de publication : 2010 Collection : Lettre mensuelle socio-économique num. 156 Importance : 42 p. Note générale : 01.01 MON
2 documents : version en en français et en néerlandaisLangues : Français (fre) Néerlandais (nla) Catégories : Belgique
SalairesTags : Belgique Emploi Coûts de production Fiscalité Index. décimale : 01.01 - GENERALITES Résumé : L’objet de cette note documentaire consiste à mesurer l’effet des mesures fiscales et parafiscales sur
l’évolution du salaire net à prix constants entre 1996 et 2006. Effectivement, toute modification de la
(para)fiscalité a des répercussions sur le coût du travail et sur le salaire net des travailleurs. Ainsi une
hausse/baisse de l’impôt des personnes physiques (IPP) entraînera, toutes choses étant égales par
ailleurs, une diminution/augmentation du salaire net des travailleurs alors qu’une hausse/baisse des
cotisations sociales patronales induira, toutes choses étant égales par ailleurs, une
augmentation/diminution du coût du travail pour les employeurs. Cependant dans la réalité, le toutes
choses étant égales par ailleurs est rarement de mise. Face à une augmentation potentielle du taux
moyen de l’IPP, les travailleurs, anticipant une possible diminution de leur pouvoir d’achat, peuvent
exercer une pression à la hausse sur les salaires bruts. Face à une hausse du taux de cotisations
sociales patronales, les employeurs peuvent exercer une pression à la baisse sur l’augmentation des
salaires bruts pour ralentir l’accroissement du coût du travail.Note de contenu : -Economie belge - la structure des coûts de production p.11-15
-Développement durable - l'empreinte sociale p.16-26En ligne : http://www.ccecrb.fgov.be/txt/fr/doc11-1200.pdf Marché du travail : Changements (para)fiscaux et salaires nets [document électronique] / Marie Monville, Auteur ; Sébastien Yasse, Auteur ; Michèle Pans, Auteur . - Bruxelles (Avenue de la Joyeuse Entrée 17-21, 1040) : Conseil central de l'économie, 2010 . - 42 p.. - (Lettre mensuelle socio-économique; 156) .
01.01 MON
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Catégories : Belgique
SalairesTags : Belgique Emploi Coûts de production Fiscalité Index. décimale : 01.01 - GENERALITES Résumé : L’objet de cette note documentaire consiste à mesurer l’effet des mesures fiscales et parafiscales sur
l’évolution du salaire net à prix constants entre 1996 et 2006. Effectivement, toute modification de la
(para)fiscalité a des répercussions sur le coût du travail et sur le salaire net des travailleurs. Ainsi une
hausse/baisse de l’impôt des personnes physiques (IPP) entraînera, toutes choses étant égales par
ailleurs, une diminution/augmentation du salaire net des travailleurs alors qu’une hausse/baisse des
cotisations sociales patronales induira, toutes choses étant égales par ailleurs, une
augmentation/diminution du coût du travail pour les employeurs. Cependant dans la réalité, le toutes
choses étant égales par ailleurs est rarement de mise. Face à une augmentation potentielle du taux
moyen de l’IPP, les travailleurs, anticipant une possible diminution de leur pouvoir d’achat, peuvent
exercer une pression à la hausse sur les salaires bruts. Face à une hausse du taux de cotisations
sociales patronales, les employeurs peuvent exercer une pression à la baisse sur l’augmentation des
salaires bruts pour ralentir l’accroissement du coût du travail.Note de contenu : -Economie belge - la structure des coûts de production p.11-15
-Développement durable - l'empreinte sociale p.16-26En ligne : http://www.ccecrb.fgov.be/txt/fr/doc11-1200.pdf Documents numériques
doc10-185.pdfAdobe Acrobat PDF De la mine à Mars / René Brion
Titre : De la mine à Mars : la genèse d'UMICORE Type de document : texte imprimé Auteurs : René Brion, Auteur ; Jean-Louis Moreau, Auteur Editeur : Lannoo Année de publication : 2006 Importance : 471 p Langues : Français (fre) Catégories : Belgique
Industrie minièreTags : Entreprises UMICORE Histoire Belgique Industrie minière Index. décimale : 04.02 Entreprises Résumé : Quel est le point commun entre le Roi Léopold II, Cecil Rhodes, Harry Truman, Marie Curie, Paul-Henri Spaak, Mobutu Sese Seko, Albert Einstein et Napoléon ? Réponse : ils ont tous joué un rôle dans l’histoire d’Umicore. Ce nom, adopté en 2001 par la société Union Minière, est celui d’une société dont les racines les plus profondes remontent à 1805 et qui est l’héritière d’entreprises d’envergure mondiale du secteur des métaux non ferreux : la société Vieille-Montagne, Union Minière du Haut-Katanga, Société Générale des Minerais, Metallurgie Hoboken-Overpelt, Asturienne des Mines… pour n’en citer que quelques-unes.
La Vieille-Montagne a été l’une des premières entreprises à produire industriellement du zinc métal. C’était en 1805, quand l’inventeur liégeois Jean Jacques Daniel Dony obtint de Napoléon Ier la concession d’un immense gisement de minerai de zinc à La Calamine (Moresnet). La Vieille-Montagne est la plus ancienne multinationale : dès 1860, l’Europe est couverte de ses usines et de ses mines. Pendant des décennies, Vieille-Montagne exercera une politique hégémonique sur le marché mondial du zinc.
Mais les sociétés dont Umicore est issue ont travaillé d’autres métaux que le zinc. Dans les années 1875-1914, on assiste au démarrage d’une industrie diversifiée des métaux non ferreux en Campine et dans la région d’Anvers : on y crée des usines produisant du plomb, du nickel, du cuivre, du zinc, de l’argent, de l’arsenic, du chrome, de l’antimoine, du vanadium, de l’or… Une bonne partie de ces installations sont financées par des capitaux allemands. Leur regroupement progressif donnera naissance à Metallurgie Hoboken-Overpelt.
Umicore a aussi un passé colonial. L’Union Minière du Haut-Katanga a été créée en 1906 sur l’initiative du Roi Léopold II, du Britannique Robert Williams et de la Société Générale de Belgique pour mettre en valeur les énormes gisements de cuivre du Katanga. La société affronta des difficultés énormes : minerai difficile à traiter, rareté de la main-d’œuvre indigène, éloignement des marchés européens… Seul l’entêtement de ses dirigeants (Jean Jadot, Émile Francqui, Félicien Cattier, Robert Williams, Edgar Sengier, Jules Cousin…) permit de surmonter les crises successives. L’Union Minière connaîtra une prospérité exceptionnelle durant la période 1940-1965, notamment en tant que principal producteur de cobalt du monde, mais ses mines sont nationalisées en 1967 par le gouvernement congolais. La société se cherchera en vain des ressources minières de remplacement.
Sous l’égide de la Société Générale, Union Minière devient alors le holding de tête du pôle des non ferreux belge. Ce mouvement culmine en 1989 lorsqu’elle absorbe Vieille-Montagne et Metallurgie Hoboken-Overpelt. Dans les années qui suivent, le groupe va également concentrer ses activités sur les métaux précieux, les matériaux avancés et la catalyse.
Pour cet ouvrage original, les auteurs ont eu accès à toutes les archives du groupe, exception faite de celles des dix dernières années. Ils ont pu ainsi donner des éclairages nouveaux sur des matières controversées, notamment l’attitude de l’Union Minière pendant la seconde guerre mondiale, les livraisons d’uranium aux Américains durant la guerre froide, les responsabilités de l’Union Minière lors de la sécession du Katanga en 1960 ou sa politique sociale vis-à-vis des travailleurs congolais.De la mine à Mars : la genèse d'UMICORE [texte imprimé] / René Brion, Auteur ; Jean-Louis Moreau, Auteur . - [S.l.] : Lannoo, 2006 . - 471 p.
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Catégories : Belgique
Industrie minièreTags : Entreprises UMICORE Histoire Belgique Industrie minière Index. décimale : 04.02 Entreprises Résumé : Quel est le point commun entre le Roi Léopold II, Cecil Rhodes, Harry Truman, Marie Curie, Paul-Henri Spaak, Mobutu Sese Seko, Albert Einstein et Napoléon ? Réponse : ils ont tous joué un rôle dans l’histoire d’Umicore. Ce nom, adopté en 2001 par la société Union Minière, est celui d’une société dont les racines les plus profondes remontent à 1805 et qui est l’héritière d’entreprises d’envergure mondiale du secteur des métaux non ferreux : la société Vieille-Montagne, Union Minière du Haut-Katanga, Société Générale des Minerais, Metallurgie Hoboken-Overpelt, Asturienne des Mines… pour n’en citer que quelques-unes.
La Vieille-Montagne a été l’une des premières entreprises à produire industriellement du zinc métal. C’était en 1805, quand l’inventeur liégeois Jean Jacques Daniel Dony obtint de Napoléon Ier la concession d’un immense gisement de minerai de zinc à La Calamine (Moresnet). La Vieille-Montagne est la plus ancienne multinationale : dès 1860, l’Europe est couverte de ses usines et de ses mines. Pendant des décennies, Vieille-Montagne exercera une politique hégémonique sur le marché mondial du zinc.
Mais les sociétés dont Umicore est issue ont travaillé d’autres métaux que le zinc. Dans les années 1875-1914, on assiste au démarrage d’une industrie diversifiée des métaux non ferreux en Campine et dans la région d’Anvers : on y crée des usines produisant du plomb, du nickel, du cuivre, du zinc, de l’argent, de l’arsenic, du chrome, de l’antimoine, du vanadium, de l’or… Une bonne partie de ces installations sont financées par des capitaux allemands. Leur regroupement progressif donnera naissance à Metallurgie Hoboken-Overpelt.
Umicore a aussi un passé colonial. L’Union Minière du Haut-Katanga a été créée en 1906 sur l’initiative du Roi Léopold II, du Britannique Robert Williams et de la Société Générale de Belgique pour mettre en valeur les énormes gisements de cuivre du Katanga. La société affronta des difficultés énormes : minerai difficile à traiter, rareté de la main-d’œuvre indigène, éloignement des marchés européens… Seul l’entêtement de ses dirigeants (Jean Jadot, Émile Francqui, Félicien Cattier, Robert Williams, Edgar Sengier, Jules Cousin…) permit de surmonter les crises successives. L’Union Minière connaîtra une prospérité exceptionnelle durant la période 1940-1965, notamment en tant que principal producteur de cobalt du monde, mais ses mines sont nationalisées en 1967 par le gouvernement congolais. La société se cherchera en vain des ressources minières de remplacement.
Sous l’égide de la Société Générale, Union Minière devient alors le holding de tête du pôle des non ferreux belge. Ce mouvement culmine en 1989 lorsqu’elle absorbe Vieille-Montagne et Metallurgie Hoboken-Overpelt. Dans les années qui suivent, le groupe va également concentrer ses activités sur les métaux précieux, les matériaux avancés et la catalyse.
Pour cet ouvrage original, les auteurs ont eu accès à toutes les archives du groupe, exception faite de celles des dix dernières années. Ils ont pu ainsi donner des éclairages nouveaux sur des matières controversées, notamment l’attitude de l’Union Minière pendant la seconde guerre mondiale, les livraisons d’uranium aux Américains durant la guerre froide, les responsabilités de l’Union Minière lors de la sécession du Katanga en 1960 ou sa politique sociale vis-à-vis des travailleurs congolais.
Titre : Le monde est petit : Une politique étrangère à dimension humaine Type de document : texte imprimé Editeur : Royaume de Belgique Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement Année de publication : 1999 Importance : 52 p Langues : Français (fre) Catégories : Belgique
PolitiqueTags : Europe Politique étrangère Belgique Index. décimale : 09.01 Belgique Résumé : La politique n'est pas une activité abstraite, elle traite des hommes, de la cohésion sociale. Ceci est d'autant plus valable pour la politique étrangère. Le besoin de coordination au plan international devient de plus en plus pressant : la monde devient de plus en plus accessible. Expliquer comment le ministère des Affaires étrangères agit dans la pratique est l'objectif assigné à cette brochure En ligne : http://www.europarl.europa.eu/RegData/etudes/fiches_techniques/2013/060101/04A_F [...] Le monde est petit : Une politique étrangère à dimension humaine [texte imprimé] . - [S.l.] : Royaume de Belgique Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement, 1999 . - 52 p.
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Catégories : Belgique
PolitiqueTags : Europe Politique étrangère Belgique Index. décimale : 09.01 Belgique Résumé : La politique n'est pas une activité abstraite, elle traite des hommes, de la cohésion sociale. Ceci est d'autant plus valable pour la politique étrangère. Le besoin de coordination au plan international devient de plus en plus pressant : la monde devient de plus en plus accessible. Expliquer comment le ministère des Affaires étrangères agit dans la pratique est l'objectif assigné à cette brochure En ligne : http://www.europarl.europa.eu/RegData/etudes/fiches_techniques/2013/060101/04A_F [...]
Titre : Le monde ouvrier a-t-il vécu ? Type de document : document électronique Auteurs : Michel Nejszaten, Auteur Editeur : IHOES Année de publication : avril 2014 Collection : Analyses de l'IHOES num. 140 Importance : 10 p Langues : Français (fre) Catégories : Syndicalisme
BelgiqueTags : Mouvement ouvrier Syndicalisme Histoire sociale Belgique Résumé : Après les années de prospérité dont l’envers du décor pour les travailleurs a été abordé dans l’article Que sont les
ouvriers devenus? La face cachée de « l’âge d’or » ouvrier : le travail productif de 1960 à 1975 (Analyse de l’IHOES N°123 - 18 février 2014), la situation économique s’est fortement dégradée et la « crise » a souvent été invoquée depuis la crise pétrolière de 1973. Aujourd’hui, la désindustrialisation se poursuit. En Belgique, les emplois manufacturiers sont passés de 37 % de l’emploi total vers 1965 à 13,5 % en 2011. En parallèle, les activités de service n’ont cessé de croître et représentaient, à la même date, 79,6 %. Le nombre d’employés dépasse désormais le nombre d’ouvriers en Belgique. Dans les études statistiques et autres, les ouvriers sont rarement considérés à part, ils se retrouvent dans la catégorie générale des « travailleurs » ou des « salariés », ou encore à rechercher dans l’échantillon le « moins diplômé ». La disparition formelle des ouvriers sera-t-elle effective lorsqu’ils auront acquis – c’est en route par la voie législative et celle des conventions – le même statut que les employés ? Exit la classe ouvrière ? Pas si vite. Avant les années 1990, les différences avec les employés allaient de soi. Qu’en est-il depuis ? Est-ce que la condition ouvrière reste une réalité spécifique ? Pour tenter d’y répondre, nous vous proposons un survol de la condition ouvrière récente (salaire, organisation du travail, absentéisme...En ligne : http://www.ihoes.be/PDF/IHOES_Analyse140 Le monde ouvrier a-t-il vécu ? [document électronique] / Michel Nejszaten, Auteur . - [S.l.] : IHOES, avril 2014 . - 10 p. - (Analyses de l'IHOES; 140) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Syndicalisme
BelgiqueTags : Mouvement ouvrier Syndicalisme Histoire sociale Belgique Résumé : Après les années de prospérité dont l’envers du décor pour les travailleurs a été abordé dans l’article Que sont les
ouvriers devenus? La face cachée de « l’âge d’or » ouvrier : le travail productif de 1960 à 1975 (Analyse de l’IHOES N°123 - 18 février 2014), la situation économique s’est fortement dégradée et la « crise » a souvent été invoquée depuis la crise pétrolière de 1973. Aujourd’hui, la désindustrialisation se poursuit. En Belgique, les emplois manufacturiers sont passés de 37 % de l’emploi total vers 1965 à 13,5 % en 2011. En parallèle, les activités de service n’ont cessé de croître et représentaient, à la même date, 79,6 %. Le nombre d’employés dépasse désormais le nombre d’ouvriers en Belgique. Dans les études statistiques et autres, les ouvriers sont rarement considérés à part, ils se retrouvent dans la catégorie générale des « travailleurs » ou des « salariés », ou encore à rechercher dans l’échantillon le « moins diplômé ». La disparition formelle des ouvriers sera-t-elle effective lorsqu’ils auront acquis – c’est en route par la voie législative et celle des conventions – le même statut que les employés ? Exit la classe ouvrière ? Pas si vite. Avant les années 1990, les différences avec les employés allaient de soi. Qu’en est-il depuis ? Est-ce que la condition ouvrière reste une réalité spécifique ? Pour tenter d’y répondre, nous vous proposons un survol de la condition ouvrière récente (salaire, organisation du travail, absentéisme...En ligne : http://www.ihoes.be/PDF/IHOES_Analyse140 Documents numériques
IHOES_Analyse140.pdfAdobe Acrobat PDF Le mouvement syndical en Belgique
PermalinkLes nouvelles institutions de la Belgique / J. Brassine
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