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Titre : Full option Type de document : document multimédia Auteurs : Vincent Bruno, Auteur Editeur : CNCD Année de publication : 2008 Autre Editeur : Demande à la poussière Importance : 26 minutes Format : CDRom Note générale : CDR-66 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Espagnol (spa) Catégories : Conditions de travail Tags : Conditions de travail Secteur automobile Index. décimale : CD-rom Résumé : Dans un monde où la course à la rentabilité règne en maître, quel est la place de l'humain ? Voilà l'essentiel de la question posée par "Full Option", documentaire qui tente de démontrer la déshumanisation progressive et inquiétante des travailleurs En ligne : http://www.cetim.ch/fr/multimedia_cd-rom.php Full option [document multimédia] / Vincent Bruno, Auteur . - [S.l.] : CNCD : [S.l.] : Demande à la poussière, 2008 . - 26 minutes ; CDRom.
CDR-66
Langues : Anglais (eng) Français (fre) Espagnol (spa)
Catégories : Conditions de travail Tags : Conditions de travail Secteur automobile Index. décimale : CD-rom Résumé : Dans un monde où la course à la rentabilité règne en maître, quel est la place de l'humain ? Voilà l'essentiel de la question posée par "Full Option", documentaire qui tente de démontrer la déshumanisation progressive et inquiétante des travailleurs En ligne : http://www.cetim.ch/fr/multimedia_cd-rom.php
Titre : Investir l'argent public dans les paradis fiscaux pour aider les pauvres? Type de document : texte imprimé Auteurs : Antonio Gambini, Auteur Editeur : CNCD Année de publication : mai 2011 Collection : Point Sud num. 01 Importance : 12 p Langues : Français (fre) Catégories : Fiscalité Tags : Paradis fiscaux Lutte contre la pauvreté Index. décimale : 06.01 Développement - Généralités Résumé : Le sujet qui nous occupe se situe au croisement de deux phénomènes en expansion dans le système économique mondial.
Premièrement les flux illicites de capitaux et le rôle crucial que jouent les paradis fiscaux dans l’ensemble des circuits de création et de mouvement de ces capitaux.
Deuxièmement celui du financement, par des institutions publiques (nationales, européennes et multilatérales), pourvues d’un mandat de « développement », d’activités économiques privées dans les pays en développement.
L’objet de cette étude est de démontrer qu’en injectant de l’argent public dans l’activité économique privée des pays du Sud selon des modalités inspirées des pires pratiques des grands opérateurs privés, ces institutions publiques participent activement à un système de pillage organisé des ressources et des revenus des pays les plus pauvres de la planète et de leurs habitants.En ligne : http://www.cncd.be/Investir-l-argent-public-dans-les Investir l'argent public dans les paradis fiscaux pour aider les pauvres? [texte imprimé] / Antonio Gambini, Auteur . - [S.l.] : CNCD, mai 2011 . - 12 p. - (Point Sud; 01) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Fiscalité Tags : Paradis fiscaux Lutte contre la pauvreté Index. décimale : 06.01 Développement - Généralités Résumé : Le sujet qui nous occupe se situe au croisement de deux phénomènes en expansion dans le système économique mondial.
Premièrement les flux illicites de capitaux et le rôle crucial que jouent les paradis fiscaux dans l’ensemble des circuits de création et de mouvement de ces capitaux.
Deuxièmement celui du financement, par des institutions publiques (nationales, européennes et multilatérales), pourvues d’un mandat de « développement », d’activités économiques privées dans les pays en développement.
L’objet de cette étude est de démontrer qu’en injectant de l’argent public dans l’activité économique privée des pays du Sud selon des modalités inspirées des pires pratiques des grands opérateurs privés, ces institutions publiques participent activement à un système de pillage organisé des ressources et des revenus des pays les plus pauvres de la planète et de leurs habitants.En ligne : http://www.cncd.be/Investir-l-argent-public-dans-les
Titre : La justice climatique à l'épreuve des négociations Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Rigot, Auteur ; Nicolas Van Nuffel, Auteur Editeur : CNCD Année de publication : novembre 2011 Collection : Point Sud num. 04 Importance : 28 p Langues : Français (fre) Catégories : Environnement Tags : Changements climatiques Justice sociale Index. décimale : 06.02 Développement durable Résumé : La Conférence pour le climat de Durban est un moment politique clef de la Campagne pour la justice climatique que mène le CNCD-11.11.11 et ses organisations membres. Afin de cerner les enjeux, le CNCD-11.11.11 publie une nouvelle étude ’Point Sud’ à la veille de de la conférence des Nations Unies en Afrique du Sud.
Véronique Rigot et Nicolas Van Nuffel se sont penchés pour ce 4e numéro sur le concept de Justice climatique et sur sa mise à l’épreuve internationale. Faire aboutir une négociation à 195 parties qui touche à des intérêts multiples à long terme relève certes d’un véritable tour de force. Pourtant, c’est une nécessité, pour le climat et pour la justice sociale, d’avoir un accord international juste, ambitieux et contraignant pour réguler le climat à la suite du Protocole de Kyoto à partir de 2013. Durban est une étape importante de ce processus, comme le souligne la plateforme Justice Climatique.En ligne : http://www.cncd.be/La-Justice-climatique-a-l-epreuve La justice climatique à l'épreuve des négociations [texte imprimé] / Véronique Rigot, Auteur ; Nicolas Van Nuffel, Auteur . - [S.l.] : CNCD, novembre 2011 . - 28 p. - (Point Sud; 04) .
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Catégories : Environnement Tags : Changements climatiques Justice sociale Index. décimale : 06.02 Développement durable Résumé : La Conférence pour le climat de Durban est un moment politique clef de la Campagne pour la justice climatique que mène le CNCD-11.11.11 et ses organisations membres. Afin de cerner les enjeux, le CNCD-11.11.11 publie une nouvelle étude ’Point Sud’ à la veille de de la conférence des Nations Unies en Afrique du Sud.
Véronique Rigot et Nicolas Van Nuffel se sont penchés pour ce 4e numéro sur le concept de Justice climatique et sur sa mise à l’épreuve internationale. Faire aboutir une négociation à 195 parties qui touche à des intérêts multiples à long terme relève certes d’un véritable tour de force. Pourtant, c’est une nécessité, pour le climat et pour la justice sociale, d’avoir un accord international juste, ambitieux et contraignant pour réguler le climat à la suite du Protocole de Kyoto à partir de 2013. Durban est une étape importante de ce processus, comme le souligne la plateforme Justice Climatique.En ligne : http://www.cncd.be/La-Justice-climatique-a-l-epreuve Lomé IV et les alternatives à l'ajustement structurel en Afrique
Titre : Lomé IV et les alternatives à l'ajustement structurel en Afrique : rapport final Type de document : texte imprimé Editeur : Groupe de Recherche pour une Stratégie économique Alternative (GRESEA) Année de publication : septembre 1989 Autre Editeur : CNCD Importance : 93 p Présentation : ARCH.GRE-1989 Langues : Français (fre) Catégories : ARCHIVES Tags : Accords de Lomé Politiques d'ajustement structurel AfriqueUE-ACP Commerce mondial GATT Pays en développement Dette Politique de développement Résumé : Colloque international coorganisé par le Centre National de Coopération au Développement (CNCD) et le Groupe de Recherche pour une Stratégie économique alternative (GRESEA)- Collection Actualités GRESEA n° 5, septembre 1989 Lomé IV et les alternatives à l'ajustement structurel en Afrique : rapport final [texte imprimé] . - [S.l.] : Groupe de Recherche pour une Stratégie économique Alternative (GRESEA) : [S.l.] : CNCD, septembre 1989 . - 93 p : ARCH.GRE-1989.
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Catégories : ARCHIVES Tags : Accords de Lomé Politiques d'ajustement structurel AfriqueUE-ACP Commerce mondial GATT Pays en développement Dette Politique de développement Résumé : Colloque international coorganisé par le Centre National de Coopération au Développement (CNCD) et le Groupe de Recherche pour une Stratégie économique alternative (GRESEA)- Collection Actualités GRESEA n° 5, septembre 1989
Titre : Les mécanismes de l'injustice fiscale mondiale Type de document : texte imprimé Auteurs : Antonio Gambini, Auteur Editeur : CNCD Année de publication : mai 2013 Collection : Point Sud num. 08 Importance : 36 p Langues : Français (fre) Catégories : Fiscalité Tags : Fiscalité Sociétés transnationales Développement Résumé : L’objet de la présente étude est le lien entre la question de la justice fiscale mondiale et le développement. Nous croyons qu’aujourd’hui le système international tel qu’il existe organise un véritable scandale mondial aux dépens des populations du monde entier et du Sud en particulier.
Nous verrons en premier lieu quelles sont les estimations de besoins de financement pour lutter contre la pauvreté et contre le réchauffement climatique. Ces chiffres seront mis en relation avec les estimations des flux illicites sortant des pays en développement (PED), dont le moteur principal est la volonté de se soustraire à l’impôt.
Ensuite nous esquisserons les éléments de la gouvernance mondiale actuelle en matière fiscale pour en identifier les acteurs principaux, notamment le club des pays industrialisés que représente l’OCDE et les Institutions financières internationales (FMI et Banque mondiale) régies par le principe « un dollar, une voix ».
Le G20 a décrété officiellement depuis 2009 une guerre contre les paradis fiscaux, dont nous essaierons de décrire les étapes et les résultats, à ce stade peu convaincants.
Les traités en matière fiscale ressortent de deux grandes catégories, les conventions de prévention de la double imposition et les accords d’échange d’information en matière fiscale, dont nous étudierons la portée et les effets. La prévention de la double imposition se transforme dans la plupart des cas en une véritable double exemption fiscale au bénéfice de certains contribuables privilégiés, alors que les accords d’échanges d’informations « sur demande » promus par l’OCDE se révèlent totalement inadéquats pour détecter fraude et évasion fiscales.
La fiscalité des entreprises multinationales est une des sources principales de déperdition de ressources fiscales. Nous étudierons l’encadrement juridique international de la question, qui permet aujourd’hui à certaines multinationales de réduire leur contribution fiscale à des niveaux proches du taux de zéro pour cent des bénéfices, et les différentes pistes de progrès et de solution.
Enfin, avant de conclure et de proposer des recommandations aux décideurs politiques belges et européens, nous évoquerons la question des activités de conseil en matière fiscale à destination des pays du Sud entreprises par la Banque mondiale et le Fonds monétaire international (FMI). Pour l’essentiel, sous couvert d’efficacité économique, ces institutions prônent un modèle fiscal injuste qui protège les personnes les plus riches et les grandes entreprises, aux dépens des petites et moyennes entreprises (PME) et de la majorité pauvre de la population.En ligne : http://www.cncd.be/Les-mecanismes-de-l-injustice Les mécanismes de l'injustice fiscale mondiale [texte imprimé] / Antonio Gambini, Auteur . - [S.l.] : CNCD, mai 2013 . - 36 p. - (Point Sud; 08) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Fiscalité Tags : Fiscalité Sociétés transnationales Développement Résumé : L’objet de la présente étude est le lien entre la question de la justice fiscale mondiale et le développement. Nous croyons qu’aujourd’hui le système international tel qu’il existe organise un véritable scandale mondial aux dépens des populations du monde entier et du Sud en particulier.
Nous verrons en premier lieu quelles sont les estimations de besoins de financement pour lutter contre la pauvreté et contre le réchauffement climatique. Ces chiffres seront mis en relation avec les estimations des flux illicites sortant des pays en développement (PED), dont le moteur principal est la volonté de se soustraire à l’impôt.
Ensuite nous esquisserons les éléments de la gouvernance mondiale actuelle en matière fiscale pour en identifier les acteurs principaux, notamment le club des pays industrialisés que représente l’OCDE et les Institutions financières internationales (FMI et Banque mondiale) régies par le principe « un dollar, une voix ».
Le G20 a décrété officiellement depuis 2009 une guerre contre les paradis fiscaux, dont nous essaierons de décrire les étapes et les résultats, à ce stade peu convaincants.
Les traités en matière fiscale ressortent de deux grandes catégories, les conventions de prévention de la double imposition et les accords d’échange d’information en matière fiscale, dont nous étudierons la portée et les effets. La prévention de la double imposition se transforme dans la plupart des cas en une véritable double exemption fiscale au bénéfice de certains contribuables privilégiés, alors que les accords d’échanges d’informations « sur demande » promus par l’OCDE se révèlent totalement inadéquats pour détecter fraude et évasion fiscales.
La fiscalité des entreprises multinationales est une des sources principales de déperdition de ressources fiscales. Nous étudierons l’encadrement juridique international de la question, qui permet aujourd’hui à certaines multinationales de réduire leur contribution fiscale à des niveaux proches du taux de zéro pour cent des bénéfices, et les différentes pistes de progrès et de solution.
Enfin, avant de conclure et de proposer des recommandations aux décideurs politiques belges et européens, nous évoquerons la question des activités de conseil en matière fiscale à destination des pays du Sud entreprises par la Banque mondiale et le Fonds monétaire international (FMI). Pour l’essentiel, sous couvert d’efficacité économique, ces institutions prônent un modèle fiscal injuste qui protège les personnes les plus riches et les grandes entreprises, aux dépens des petites et moyennes entreprises (PME) et de la majorité pauvre de la population.En ligne : http://www.cncd.be/Les-mecanismes-de-l-injustice Documents numériques
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