Dépouillements

France, "changer de modèle"? in Problèmes économiques, 3091 ([01/06/2014])

Public ISBD [article]  inProblèmes économiques > 3091 [01/06/2014] . - p. 05-48 Titre : France, "changer de modèle"? : dossier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 05-48 Langues : Français (fre) Tags : France  Industrie  Politique industrielle  Marché du travail  Productivité  Protection sociale Résumé : La crise de 2008 a provoqué une montée du chômage et fragilisé le tissu social. Depuis plusieurs mois, la démoralisation collective des Français est perceptible. Le pays semble se laisse gagner par une forme de résignation quant aux capacités de l’économie à renouer avec le dynamisme et la croissance. La France conserve pourtant des atouts considérables et dispose des ressources nécessaires pour rendre son modèle plus performant. [article] France, "changer de modèle"? : dossier [texte imprimé] . - 2014 . - p. 05-48. Langues : Français (fre) in Problèmes économiques > 3091 [01/06/2014] . - p. 05-48 Tags : France  Industrie  Politique industrielle  Marché du travail  Productivité  Protection sociale Résumé : La crise de 2008 a provoqué une montée du chômage et fragilisé le tissu social. Depuis plusieurs mois, la démoralisation collective des Français est perceptible. Le pays semble se laisse gagner par une forme de résignation quant aux capacités de l’économie à renouer avec le dynamisme et la croissance. La France conserve pourtant des atouts considérables et dispose des ressources nécessaires pour rendre son modèle plus performant.

Délocalisation, l'hydre fiscale? / Philippe Neefs in Problèmes économiques, 3091 ([01/06/2014])

Public ISBD [article]  inProblèmes économiques > 3091 [01/06/2014] . - p. 52-57 Titre : Délocalisation, l'hydre fiscale? Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Neefs, Auteur ; Antonin Gourgue, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 52-57 Langues : Français (fre) Tags : Fiscalité  Délocalisations Résumé : Les « délocalisations fiscales » – délocalisations de sièges sociaux motivées par des considérations d’ordre fiscal – peuvent s’avérer néfastes pour les États, dans la mesure où les distorsions des échanges et des investissements auxquelles elles aboutissent produisent une diminution des assiettes fiscales nationales. Les auteurs reviennent sur les mesures prises par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et par les ministres européens de l’Économie et des Finances (Conseil ECOFIN) pour instaurer une concurrence fiscale loyale entre les États membres de l’OCDE ou de l’Union européenne. Ils s’interrogent également sur la capacité des traités fiscaux signés entre États à s’adapter au contexte économique actuel, notamment aux activités dématérialisées qui ne sont par définition rattachées à aucun territoire. Dans ces conditions, il semble difficile de considérer « l’évitement de l’impôt » et « la planification fiscale » comme des activités illégales. [article] Délocalisation, l'hydre fiscale? [texte imprimé] / Philippe Neefs, Auteur ; Antonin Gourgue, Auteur . - 2014 . - p. 52-57. Langues : Français (fre) in Problèmes économiques > 3091 [01/06/2014] . - p. 52-57 Tags : Fiscalité  Délocalisations Résumé : Les « délocalisations fiscales » – délocalisations de sièges sociaux motivées par des considérations d’ordre fiscal – peuvent s’avérer néfastes pour les États, dans la mesure où les distorsions des échanges et des investissements auxquelles elles aboutissent produisent une diminution des assiettes fiscales nationales. Les auteurs reviennent sur les mesures prises par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et par les ministres européens de l’Économie et des Finances (Conseil ECOFIN) pour instaurer une concurrence fiscale loyale entre les États membres de l’OCDE ou de l’Union européenne. Ils s’interrogent également sur la capacité des traités fiscaux signés entre États à s’adapter au contexte économique actuel, notamment aux activités dématérialisées qui ne sont par définition rattachées à aucun territoire. Dans ces conditions, il semble difficile de considérer « l’évitement de l’impôt » et « la planification fiscale » comme des activités illégales.