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Titre : |
Règles de l’ITIE, édition 2011 : Comprenant le Guide de Validation |
Type de document : |
document électronique |
Auteurs : |
Alison Beanland, Auteur |
Editeur : |
Oslo [Norway] : ITIE |
Année de publication : |
16 février 2011 |
Importance : |
84 p. |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
Industrie minière
|
Tags : |
Industrie minière Règles Transparence Société civile |
Résumé : |
L’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) encourage l’ouverture et la responsabilité dans les secteurs pétrolier, gazier et minier. L’Initiative est fondée sur les Règles de l’ITIE : 21 exigences qui décrivent par le détail ce que doivent faire les pays candidats qui souhaitent adhérer à l’Initiative, obtenir le statut de conformité et continuer à satisfaire aux exigences de la norme globale de l’ITIE en matière de déclaration de revenus extractifs. Les règles renferment des dispositions conçues pour assurer la participation effective d’organisations de la société civile. |
En ligne : |
http://eiti.org/files/Regles_de_lITIE_2011.pdf |
Règles de l’ITIE, édition 2011 : Comprenant le Guide de Validation [document électronique] / Alison Beanland, Auteur . - Oslo (Ruseløkkveien 26, 0251, Norway) : ITIE, 16 février 2011 . - 84 p. Langues : Français ( fre)
Catégories : |
Industrie minière
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Tags : |
Industrie minière Règles Transparence Société civile |
Résumé : |
L’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) encourage l’ouverture et la responsabilité dans les secteurs pétrolier, gazier et minier. L’Initiative est fondée sur les Règles de l’ITIE : 21 exigences qui décrivent par le détail ce que doivent faire les pays candidats qui souhaitent adhérer à l’Initiative, obtenir le statut de conformité et continuer à satisfaire aux exigences de la norme globale de l’ITIE en matière de déclaration de revenus extractifs. Les règles renferment des dispositions conçues pour assurer la participation effective d’organisations de la société civile. |
En ligne : |
http://eiti.org/files/Regles_de_lITIE_2011.pdf |
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