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Titre : Les enjeux de la négociation du GATT : (cycle d'Uruguay) Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Hoguet, Auteur Editeur : Assemblée nationale Année de publication : 1993 Importance : 213 + 252 p Note générale : Rapport d'information n°1824, Tome I et II Langues : Français (fre) Catégories : Accords commerciaux Tags : Commerce mondial Libéralisation OMC GATT Mondialisation Index. décimale : 03.02 Accords Commerciaux Résumé : Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information. Ces travaux, jusque-là publiés sous la forme traditionnelle des documents parlementaires, méritent, par leur ampleur et la somme de données qu'ils rassemblent, de rencontrer le plus large public car ils constituent des sources et des références irremplaçables. Les enjeux de la négociation du GATT : (cycle d'Uruguay) [texte imprimé] / Patrick Hoguet, Auteur . - [S.l.] : Assemblée nationale, 1993 . - 213 + 252 p.
Rapport d'information n°1824, Tome I et II
Langues : Français (fre)
Catégories : Accords commerciaux Tags : Commerce mondial Libéralisation OMC GATT Mondialisation Index. décimale : 03.02 Accords Commerciaux Résumé : Les six commissions permanentes, les commissions d'enquête et les délégations de l'Assemblée nationale réalisent tout au long de l'année d'importants travaux d'enquête, d'évaluation et d'information. Ces travaux, jusque-là publiés sous la forme traditionnelle des documents parlementaires, méritent, par leur ampleur et la somme de données qu'ils rassemblent, de rencontrer le plus large public car ils constituent des sources et des références irremplaçables.
Titre : Fonds monétaire international, Banque mondiale : vers une nuit du 4 août? Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Tavernier, Auteur Editeur : Assemblée nationale Année de publication : 2000 Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale num. 2801 Importance : 317 p Langues : Français (fre) Catégories : Banque mondiale Tags : FMI Banque mondiale Résumé : Le député Yves Tavernier nous propose un rapport très intéressant sur les institutions de Bretton Woods: le Fonds monétaire international (FMI) et la Banque mondiale. La première partie, très pédagogique, permet de se familiariser avec les deux institutions, leurs missions et leur évolution historique. La seconde partie présente une synthèse intelligente de toutes les critiques faites aux deux institutions. Très riche, on peut y puiser une grande quantité d'informations. La dernière partie fait des propositions pour faire évoluer les deux institutions en faveur d'une vision moins libérale et d'un fonctionnement plus démocratique.
Un fil rouge, présent tout au long de l'ouvrage, permet de mieux apprécier la façon dont le ministère des Finances, qui représente la France dans ces institutions, a pu y mener ses politiques dans un quasi-secret, loin du regard du Parlement. Le rapport appelle à davantage de transparence et de contrôle démocratiques des positions françaises. On ne peut que le soutenir.En ligne : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000176/index.shtml Fonds monétaire international, Banque mondiale : vers une nuit du 4 août? [texte imprimé] / Yves Tavernier, Auteur . - [S.l.] : Assemblée nationale, 2000 . - 317 p. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale; 2801) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Banque mondiale Tags : FMI Banque mondiale Résumé : Le député Yves Tavernier nous propose un rapport très intéressant sur les institutions de Bretton Woods: le Fonds monétaire international (FMI) et la Banque mondiale. La première partie, très pédagogique, permet de se familiariser avec les deux institutions, leurs missions et leur évolution historique. La seconde partie présente une synthèse intelligente de toutes les critiques faites aux deux institutions. Très riche, on peut y puiser une grande quantité d'informations. La dernière partie fait des propositions pour faire évoluer les deux institutions en faveur d'une vision moins libérale et d'un fonctionnement plus démocratique.
Un fil rouge, présent tout au long de l'ouvrage, permet de mieux apprécier la façon dont le ministère des Finances, qui représente la France dans ces institutions, a pu y mener ses politiques dans un quasi-secret, loin du regard du Parlement. Le rapport appelle à davantage de transparence et de contrôle démocratiques des positions françaises. On ne peut que le soutenir.En ligne : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000176/index.shtml
Titre : De la mondialisation subie au développement contrôlé : Le enjeux de la Conférence de Seattle 30 novembre - 3 décembre 1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : Béatrice Marre, Auteur Editeur : Assemblée nationale Année de publication : 1999 Importance : 506 p Note générale : Rapport d'information n°1824 Langues : Français (fre) Catégories : Accords commerciaux Tags : Commerce mondial Libéralisation OMC GATT Mondialisation Index. décimale : 03.02 Accords Commerciaux Résumé : L’Accord de Marrakech, signé le 15 avril 1994, concluant les négociations commerciales multilatérales du cycle d’Uruguay, prévoyait une reprise des négociations dans plusieurs domaines, principalement l’agriculture et les services, au plus tard en janvier de l’an 2000. Ces nouvelles négociations, qui seront lancées lors de la Conférence ministérielle de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) réunie à Seattle (Etats–Unis) du 30 novembre au 3 décembre 1999, succéderont aux huit cycles de négociations qui ont eu lieu dans le cadre du GATT(Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce), de 1947 à 1994. En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/europe/rap-info/i1824.pdf De la mondialisation subie au développement contrôlé : Le enjeux de la Conférence de Seattle 30 novembre - 3 décembre 1999 [texte imprimé] / Béatrice Marre, Auteur . - [S.l.] : Assemblée nationale, 1999 . - 506 p.
Rapport d'information n°1824
Langues : Français (fre)
Catégories : Accords commerciaux Tags : Commerce mondial Libéralisation OMC GATT Mondialisation Index. décimale : 03.02 Accords Commerciaux Résumé : L’Accord de Marrakech, signé le 15 avril 1994, concluant les négociations commerciales multilatérales du cycle d’Uruguay, prévoyait une reprise des négociations dans plusieurs domaines, principalement l’agriculture et les services, au plus tard en janvier de l’an 2000. Ces nouvelles négociations, qui seront lancées lors de la Conférence ministérielle de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) réunie à Seattle (Etats–Unis) du 30 novembre au 3 décembre 1999, succéderont aux huit cycles de négociations qui ont eu lieu dans le cadre du GATT(Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce), de 1947 à 1994. En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/europe/rap-info/i1824.pdf Les négociations commerciales Europe-Afrique, Caraïbes et Pacifique : tendre la main ou bien le poing ? / Jean-Claude Lefort
Titre : Les négociations commerciales Europe-Afrique, Caraïbes et Pacifique : tendre la main ou bien le poing ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Lefort, Auteur Editeur : Assemblée nationale Année de publication : 2006 Importance : 344 p Présentation : 03.02.LEF Langues : Français (fre) Catégories : Accords commerciaux Tags : Commerce mondial OMC UE Négociations commerciales Libre-échange Index. décimale : 03.02 Accords Commerciaux Résumé : Le 1er janvier 2008, doit entrer en vigueur la Convention de Cotonou, signée en juin 2000 entre l'Europe et les 77 pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique : elle vise à imposer à ces pays le libre échange avec l'Europe, contre le maintien de l'accès privilégié de ces pays sur les marchés européens. Le présent rapport dresse le bilan de la négociation ; il définit cette convention comme un projet "ultra libéral" conçu pour s'aligner sur l'OMC et estime que c'est un projet qui constitue une "erreur politique, sociale, économique et stratégique". Les négociations commerciales Europe-Afrique, Caraïbes et Pacifique : tendre la main ou bien le poing ? [texte imprimé] / Jean-Claude Lefort, Auteur . - [S.l.] : Assemblée nationale, 2006 . - 344 p : 03.02.LEF.
Langues : Français (fre)
Catégories : Accords commerciaux Tags : Commerce mondial OMC UE Négociations commerciales Libre-échange Index. décimale : 03.02 Accords Commerciaux Résumé : Le 1er janvier 2008, doit entrer en vigueur la Convention de Cotonou, signée en juin 2000 entre l'Europe et les 77 pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique : elle vise à imposer à ces pays le libre échange avec l'Europe, contre le maintien de l'accès privilégié de ces pays sur les marchés européens. Le présent rapport dresse le bilan de la négociation ; il définit cette convention comme un projet "ultra libéral" conçu pour s'aligner sur l'OMC et estime que c'est un projet qui constitue une "erreur politique, sociale, économique et stratégique".
Titre : Pétrole et éthique : une conciliation possible? Tome I Rapport Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Hélène Aubert, Auteur ; Pierre Brana, Auteur ; Roland Blum Editeur : Assemblée nationale Année de publication : octobre 1999 Collection : Commission des Affaires étrangères num. 1859 Importance : 225 p Langues : Français (fre) Catégories : Ressources naturelles Tags : Industrie pétrolière Pétrole Ethique ONG Droits humains Elf Elf-Aquitaine Total Totalfina Conditionnalité Banque mondiale Index. décimale : 03.03 Ressources naturelles Résumé : Comment les grands groupes pétroliers influencent-ils les relations internationales ? Quelle est leur stratégie face à la mondialisation ? Comment répondent-ils aux exigences de plus en plus fortes concernant la transparence financière, le respect des normes sociales et environnementales ? Dans les pays en voie de développement, la rente pétrolière mal utilisée n'a pas toujours bénéficié aux populations, ni contribué au développement. Une régulation est nécessaire pour permettre de conjuguer rente pétrolière et développement. En France, le Parlement et la société civile doivent être associés à ce processus afin que les compagnies pétrolières françaises évoluent. Pétrole et éthique : une conciliation possible? Tome I Rapport [texte imprimé] / Marie-Hélène Aubert, Auteur ; Pierre Brana, Auteur ; Roland Blum . - [S.l.] : Assemblée nationale, octobre 1999 . - 225 p. - (Commission des Affaires étrangères; 1859) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Ressources naturelles Tags : Industrie pétrolière Pétrole Ethique ONG Droits humains Elf Elf-Aquitaine Total Totalfina Conditionnalité Banque mondiale Index. décimale : 03.03 Ressources naturelles Résumé : Comment les grands groupes pétroliers influencent-ils les relations internationales ? Quelle est leur stratégie face à la mondialisation ? Comment répondent-ils aux exigences de plus en plus fortes concernant la transparence financière, le respect des normes sociales et environnementales ? Dans les pays en voie de développement, la rente pétrolière mal utilisée n'a pas toujours bénéficié aux populations, ni contribué au développement. Une régulation est nécessaire pour permettre de conjuguer rente pétrolière et développement. En France, le Parlement et la société civile doivent être associés à ce processus afin que les compagnies pétrolières françaises évoluent. Permalink
